Les CPTS et les Soins Non Programmés
Les Soins Non Programmés (SNP) répondent aux besoins des patients souffrant d’un problème de santé qui ne relève pas de l’urgence vitale mais dont la prise en charge ne peut être ni anticipée ni retardée.
Dans son rapport publié en 2018, Thomas Mesnier définit les soins non programmés comme « ceux devant répondre à une urgence ressentie, mais ne relevant pas médicalement de l’urgence et ne nécessitant pas une prise en charge par les services hospitaliers d’accueil des urgences ».
Ce sont donc des soins :
- de proximité ;
- qui évitent le recours aux urgences ;
- favorisant l’accès à des soins de qualité ;
- adaptés aux besoins de la population ;
- permettent un parcours plus fluide.
Par ailleurs, les Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS) représentent l’un des outils principaux de transformation du système de santé. En 2019, il leur a été demandé d’organiser la prise en charge des SNP sur leur territoire. Cette tâche apparaissant dès lors comme une de leurs missions socles.
Enfin, l’avenant 2 de l’ACI-CPTS signé le 20 décembre 2021 conditionne le financement des CPTS sur l’organisation des SNP et à leur participation au SAS dès lors que ce service existe sur le territoire.
En 2023, l’InterURPS a effectué un travail de recensement des dispositifs mis en place par les CPTS de la région permettant la prise en charge de ces SNP, en y incluant l’articulation avec le SAS ainsi que les protocoles de coopération. Cette démarche avait pour but de pouvoir :
- Avoir une vision exhaustive/« une photographie » des dynamiques plurielles de prises en charge des soins non programmés sur les territoires, les valoriser et les rendre visibles ;
- Pour les CPTS, mieux connaître ce qui se fait dans d’autres territoires. Diffusion d’informations et partage des bonnes pratiques et vigilances ;
- Plus globalement, mieux faire connaître ce qui fait par les CPTS auprès des autres acteurs de la santé en Région.
Le document régulièrement mis à jour est disponible ci-dessous.
